Politique de confidentialité
Date d'entrée en vigueur: 12 novembre 2026. Dernière mise à jour: 12 novembre 2026.
1. Qui nous sommes et objet de la présente politique
La présente politique de confidentialité explique comment Chicle ("nous", "notre") traite les renseignements personnels lorsque vous consultez chicle.ca, utilisez Chicle Studio, communiquez avec nous ou faites affaire avec nous. Chicle est le responsable du traitement de ces renseignements pour ses propres fins et le sous-traitant lorsqu'il les traite pour le compte d'un client commercial.
Building Moose Agency (numéro d'identification de l'entreprise 1000755443; numéro d'entreprise 767294358TZ0001) est l'entreprise enregistrée en Ontario qui exploite Chicle et Chicle Studio. Notre bureau principal est situé au 3336 Mainsail Cres, Mississauga, ON L5L 1H2, Canada, et nous travaillons également a partir de TechPlace, 101-5151 New Street, Burlington, ON L7L 1V3, Canada. Notre responsable de la protection des renseignements personnels est la personne chargée de la protection des renseignements personnels chez Chicle. Son titre et ses coordonnées sont publiés ici conformément a la Loi 25 du Québec : Responsable de la protection des renseignements personnels, Building Moose Agency, [email protected], 3336 Mainsail Cres, Mississauga, ON L5L 1H2, Canada.
La présente politique est rédigée en langage clair afin de satisfaire a la LPRPDE du Canada, a la Loi 25 du Québec, au RGPD de l'UE et du Royaume-Uni ainsi qu'au CCPA/CPRA de la Californie. Une version française est disponible a français.
2. Nos engagements (principes de la LPRPDE)
Nous suivons les dix principes énoncés a l'annexe 1 de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques du Canada :
- Responsabilisation — un responsable de la protection des renseignements personnels désigné veille au respect des règles.
- Détermination des fins — nous indiquons pourquoi nous recueillons des renseignements avant ou au moment de la collecte (section 4).
- Consentement — nous obtenons un consentement valable lorsque la loi l'exige; l'utilisation du Service ne constitue pas en soi un consentement a un traitement facultatif (section 5).
- Limitation de la collecte — nous ne recueillons que ce qui est nécessaire aux fins énoncées.
- Limitation de l'utilisation, de la communication et de la conservation — nous n'utilisons et ne conservons les renseignements que pendant la durée nécessaire (section 10).
- Exactitude — vous pouvez nous demander de corriger des renseignements inexacts (section 13).
- Mesures de sécurité — nous protégeons les renseignements au moyen de mesures techniques et organisationnelles (section 11).
- Transparence — la présente politique figure dans le pied de page de chaque page et est offerte en trois langues.
- Accès individuel — vous pouvez demander quels renseignements nous détenons a votre sujet et en obtenir une copie (section 13).
- Contestation de la conformité — notre processus de traitement des plaintes est décrit a la section 19.
3. Renseignements que nous recueillons
- Renseignements sur le compte — nom, adresse courriel, empreinte du mot de passe, paramètres de l'espace de travail et fuseau horaire choisi.
- Renseignements de facturation — forfait, historique de facturation et identifiants de transaction. Les données de carte sont recueillies et conservées par notre processeur de paiement, et non par nous.
- Renseignements sur les comptes connectés — jetons d'accès, identifiants de compte, noms de pages et métadonnées des plateformes sociales que vous connectez.
- Contenu — publications, brouillons, médias, invites et éléments générés par IA que vous créez ou téléversez.
- Renseignements sur l'utilisation et l'appareil — adresse IP, type de navigateur et d'appareil, pages consultées, utilisation des fonctionnalités, horodatages, journaux d'erreurs et de sécurité.
- Demandes et soutien — nom, courriel, entreprise et message que vous transmettez par notre formulaire de contact ou par courriel, ainsi que la trace de votre consentement en matière de confidentialité au moment de l'envoi.
- Préférences de marketing — votre statut d'abonnement et de consentement, et le fait que vous ayez ouvert ou cliqué dans un message que nous avons envoyé.
- Témoins et analytique — uniquement comme le décrit notre Politique sur les témoins.
Nous recueillons ces renseignements directement auprès de vous, automatiquement lorsque vous utilisez le Service, ainsi qu'auprès des plateformes tierces que vous autorisez et de nos fournisseurs de paiement et de courriel.
4. Fins d'utilisation et fondements juridiques
Nous utilisons les renseignements personnels pour : créer et administrer votre compte; fournir, sécuriser et améliorer le Service; publier du contenu sur les plateformes que vous autorisez; exécuter les fonctions d'IA que vous demandez; traiter la facturation et prévenir la fraude; répondre aux demandes et fournir du soutien; envoyer des messages de service et administratifs; et, avec votre consentement, transmettre des communications de marketing.
Pour les personnes situées dans l'EEE et au Royaume-Uni, nos fondements juridiques en vertu de l'article 6 du RGPD sont : l'exécution du contrat pour fournir le Service et vous facturer; les intérêts légitimes pour sécuriser et améliorer le Service, prévenir les abus et conserver les registres commerciaux, en les conciliant avec vos droits; le consentement pour l'analytique facultative, le marketing et certains traitements par IA; et l'obligation légale pour les exigences fiscales, comptables et réglementaires. Vous pouvez retirer votre consentement en tout temps sans porter atteinte a la licéité des traitements déjà effectués.
Nous n'utilisons pas les renseignements personnels a des fins incompatibles avec celles énoncées ci-dessus sans vous en informer et, lorsque la loi l'exige, sans obtenir un nouveau consentement.
5. Consentement
Le consentement est requis pour les traitements facultatifs, comme l'analytique non essentielle sur notre site Web et les courriels de marketing. Nous le demandons de façon distincte et précise; il n'est pas assimilé a l'acceptation de nos conditions, et l'utilisation du Service ne vaut pas consentement en soi.
Le consentement doit être clair, libre, éclairé et précis. Vous pouvez le retirer en tout temps a l'aide du lien Paramètres des témoins dans le pied de page, du lien de désabonnement figurant dans tout courriel de marketing ou en écrivant a [email protected]. Le retrait n'a pas d'incidence sur la licéité du traitement antérieur au retrait.
Pour les messages électroniques commerciaux, nous nous appuyons sur le consentement exprès ou implicite au sens de la législation canadienne anti-pourriel (LCAP), et chacun de ces messages identifie Chicle et comporte un mécanisme de désabonnement fonctionnel.
6. Témoins et analytique
Notre site Web de marketing ne charge Google Analytics 4 qu'après votre consentement au moyen de notre bannière de témoins. Notre réseau de diffusion de contenu injecte aussi, sur chaque page, une balise de mesure sans témoins et non identificatrice; elle ne dépose aucun témoin et n'identifie pas les visiteurs individuels. Consultez notre Politique sur les témoins pour la liste complète et la façon de modifier votre choix.
Dans la mesure ou la technique le permet, nous respectons les signaux de retrait au niveau du navigateur, notamment Global Privacy Control, pour l'analytique qui reposerait autrement sur le consentement.
7. Traitement par IA et décisions automatisées
Les fonctions d'IA transmettent le texte et les médias que vous soumettez a nos fournisseurs d'IA uniquement pour répondre a votre demande. Nous n'utilisons pas le contenu que vous soumettez pour entraîner des modèles tiers et nous exigeons des fournisseurs qu'ils le traitent en vertu de clauses contractuelles de confidentialité et de traitement des données.
Nous ne prenons pas a votre égard de décisions ayant des effets juridiques ou tout aussi importants fondées uniquement sur un traitement automatisé. La rédaction assistée par IA dans le Service est une suggestion qu'une personne révise avant publication. Lorsqu'un traitement comporte du profilage, nous le mentionnons dans la présente politique et, lorsque la Loi 25 l'exige, nous en avisons les personnes concernées.
Avant de communiquer des renseignements personnels a l'extérieur du Québec, nous réalisons une évaluation des facteurs relatifs a la vie privée qui tient compte de la sensibilité des renseignements, des fins d'utilisation, des protections contractuelles et techniques en place et du cadre juridique du lieu de destination. Nous ne procédons que si l'évaluation démontre une protection adéquate.
8. Destinataires (sous-traitants)
Nous ne vendons pas de renseignements personnels. Nous ne les communiquons qu'aux destinataires ci-dessous, en vertu de contrats qui en limitent l'utilisation, et uniquement dans la mesure nécessaire a l'exploitation du Service :
- Stripe — traitement des paiements et facturation (États-Unis / Canada).
- Brevo — courriels transactionnels et de marketing, et registres des formulaires de contact et des demandes de suppression (Union européenne).
- Cloudflare — diffusion de contenu, sécurité et analytique Web sans témoins (réseau périphérique mondial).
- Linode / Akamai — hébergement et stockage de la base de données du Service (Canada, région de Toronto).
- Google Analytics — analytique facultative du site Web, uniquement après consentement (États-Unis).
- Fournisseurs d'IA — génération de contenu que vous demandez; les fournisseurs actuels sont indiqués dans notre Avenant sur le traitement des données.
- Plateformes sociales — Méta, Google, X, LinkedIn, TikTok, YouTube, Pinterest et autres plateformes que vous connectez, uniquement pour publier et lire le contenu que vous autorisez.
- Conseillers professionnels et autorités — avocats, comptables, vérificateurs ou organismes de réglementation lorsque la loi l'exige ou pour protéger nos droits juridiques.
Une liste a jour des sous-traitants est tenue dans notre Avenant sur le traitement des données. Nous avisons les clients commerciaux avant d'ajouter un sous-traitant qui traite leurs données.
9. Transferts internationaux
Nous sommes établis au Canada, mais certains fournisseurs traitent des renseignements aux États-Unis, dans l'Union européenne ou dans d'autres pays. Lorsque des renseignements personnels quittent le Canada ou l'EEE, nous nous appuyons sur une décision d'adéquation, des clauses contractuelles types ou des protections contractuelles équivalentes, ainsi que sur l'évaluation des facteurs relatifs a la vie privée décrite a la section 7.
Vous pouvez obtenir une copie des garanties applicables a un transfert en écrivant a [email protected].
10. Conservation et destruction
Nous ne conservons les renseignements personnels que pendant la durée nécessaire aux fins énoncées ci-dessus, puis nous les supprimons ou les anonymisons. Notre calendrier :
- Données de compte et de profil — tant que votre compte est actif, puis dans les 30 jours suivant sa suppression.
- Contenu, brouillons et jetons des comptes connectés — tant que votre compte est actif; les jetons sont révoqués et les données supprimées dans les 30 jours suivant la suppression ou la déconnexion.
- Registres de facturation et fiscaux — 7 ans, conformément au droit fiscal et comptable canadien.
- Journaux de sécurité et d'application — 12 mois.
- Sauvegardes — écrasées selon un cycle glissant de 90 jours.
- Demandes de renseignements et registres de marketing — jusqu'a ce que vous retiriez votre consentement ou nous demandiez de les supprimer, et en tout cas pendant au plus 24 mois d'inactivité.
- Demandes de suppression et notre réponse — 3 ans, a titre de preuve de conformité.
Lorsque les renseignements ne sont plus nécessaires, nous les détruisons de façon sécuritaire ou les anonymisons de manière qu'ils ne puissent plus vous être associés.
11. Mesures de protection
Nous utilisons le chiffrement en transit, des contrôles d'accès fondés sur le moindre privilège, des identifiants haches, des environnements de production isolés, la journalisation et la surveillance, ainsi que des correctifs réguliers. L'accès aux données de production est limite au personnel qui en a besoin et est assujetti a des obligations de confidentialité.
Aucune méthode de transmission ou de stockage n'est totalement sûre. Si vous croyez que vos renseignements ont été compromis, communiquez immédiatement avec [email protected].
12. Incidents de confidentialité et avis de violation
Nous maintenons une procédure de réponse aux incidents. Lorsqu'une atteinte aux mesures de sécurité crée un risque réel de préjudice grave, nous avisons le Commissariat a la protection de la vie privée du Canada et les personnes concernées des que possible, comme l'exige la LPRPDE. Nous tenons également un registre des incidents de confidentialité.
Pour les personnes au Québec, nous avisons la Commission d'accès à l'information et les personnes concernées d'un incident de confidentialité mettant en cause des renseignements personnels, conformément a la Loi 25. Pour les personnes dans l'EEE ou au Royaume-Uni, nous avisons l'autorité de contrôle compétente dans les 72 heures suivant la prise de connaissance lorsque le RGPD l'exige, et les personnes concernées sans retard indu lorsque le risque est élevé.
13. Vos droits
Sous réserve des limites prévues par la loi et de la vérification de votre identité, vous pouvez :
- Accès — demander si nous détenons des renseignements a votre sujet et en obtenir une copie.
- Rectification — corriger des renseignements inexacts ou incomplets.
- Suppression / effacement — nous demander de supprimer vos renseignements, notamment depuis notre page de Suppression des données.
- Portabilité — recevoir les renseignements que vous avez fournis dans un format structure, couramment utilise et lisible par machine.
- Limitation ou opposition — limiter ou contester certains traitements, y compris ceux fondés sur les intérêts légitimes.
- Retrait du consentement — en tout temps, sans porter atteinte a la licéité du traitement antérieur.
- Désindexation et réindexation — pour les résidents du Québec, nous demander de cesser ou de reprendre la diffusion de renseignements vous concernant lorsque la Loi 25 prévoit ce droit.
- Retrait et non-discrimination — pour les résidents de la Californie, refuser la vente ou le partage et recevoir un service égal quels que soient vos choix.
- Porter plainte — auprès de notre responsable de la protection des renseignements personnels, du Commissariat a la protection de la vie privée du Canada, de la Commission d'accès a l'information ou de votre autorité de contrôle locale.
Écrivez a [email protected] pour exercer un droit. Nous répondons dans les 30 jours (LPRPDE, RGPD, Loi 25) ou les 45 jours (CCPA/CPRA), et nous vous informerons si nous avons besoin de plus de temps. Nous pouvons demander des renseignements pour vérifier votre identité et n'exigerons aucuns frais a moins que la loi ne le permette.
14. Renseignements additionnels pour les résidents du Québec
Si vous êtes au Québec, la Loi 25 vous confère les droits décrits ci-dessus et nous oblige a publier certains renseignements. Le titre et les coordonnées de notre responsable de la protection des renseignements personnels figurent a la section 1. Nos politiques de gouvernance portent sur la conservation et la destruction (section 10), les rôles et responsabilités du personnel tout au long du cycle de vie des renseignements et notre processus de traitement des plaintes (section 19).
Nous réalisons une évaluation des facteurs relatifs a la vie privée avant de transférer des renseignements personnels a l'extérieur du Québec ou d'entreprendre un projet mettant en cause des renseignements sensibles, et nous avisons les personnes concernées lorsque nous recourons a la prise de décision automatisée. La présente politique et nos avis connexes sont disponibles en français a français.
15. Renseignements additionnels pour les résidents de l'EEE et du Royaume-Uni
Chicle est le responsable du traitement décrit ici. Notre responsable de la protection des renseignements personnels (section 1) traite les demandes des personnes concernées et veille au respect du RGPD. Nos fondements juridiques figurent a la section 4, les garanties applicables aux transferts internationaux a la section 9 et les durées de conservation a la section 10.
Vous avez le droit de déposer une plainte auprès de l'autorité de contrôle de votre pays de résidence ou de travail, ou du pays ou vous estimez qu'une violation a eu lieu. Nous apprécierions d'abord avoir l'occasion d'examiner votre préoccupation a [email protected].
16. Renseignements additionnels pour les résidents de la Californie (CCPA/CPRA)
Au cours des 12 derniers mois, nous avons recueilli les catégories de renseignements personnels énumérées a la section 3 (identifiants, renseignements commerciaux et de facturation, activité sur Internet et le réseau, contenu que vous fournissez et inférences tirées de l'utilisation). Les sources et les fins figurent aux sections 3 et 4; les catégories de destinataires figurent a la section 8.
Nous ne vendons pas de renseignements personnels et ne les partageons pas a des fins de publicité comportementale intercontextuelle. Nous n'offrons donc pas de lien "Ne pas vendre ni partager", puisqu'il n'y a rien a refuser. Nous ne recueillons ni ne vendons sciemment les renseignements personnels de consommateurs de moins de 16 ans.
Les résidents de la Californie peuvent demander a connaître, supprimer ou corriger leurs renseignements personnels et peuvent recourir a un agent autorise. Nous n'exercerons aucune discrimination a votre égard parce que vous exercez un droit. Écrivez a [email protected]; nous répondons dans les 45 jours.
17. Enfants
Le Service est un outil professionnel et ne s'adresse pas aux enfants de moins de 16 ans (ou de moins de 13 ans lorsque ce seuil s'applique). Nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels auprès d'enfants. Si vous croyez qu'un enfant nous a fourni des renseignements, écrivez a [email protected] et nous les supprimerons.
18. Communications de marketing
Nous n'envoyons des courriels de marketing qu'avec le consentement requis par la LCAP et toute autre loi applicable. Chaque message électronique commercial identifie Chicle, indique nos coordonnées et comporte un mécanisme de désabonnement fonctionnel que nous respectons rapidement.
Les messages de service et administratifs concernant votre compte, la facturation, la sécurité ou les modifications apportées aux présents documents ne constituent pas du marketing et sont envoyés dans le cadre du Service.
19. Processus de traitement des plaintes
Si vous estimez que nous avons mal traite vos renseignements, écrivez a notre responsable de la protection des renseignements personnels a [email protected] en fournissant les détails. Nous accuserons réception de la plainte, menerons une enquête et répondrons par écrit dans les 30 jours en exposant nos conclusions et toute mesure corrective.
Vous pouvez également porter plainte auprès du Commissariat a la protection de la vie privée du Canada, de la Commission d'accès à l'information du Québec ou de votre autorité locale de protection des données. Nous coopérerons a toute enquête de cette nature.
20. Modification de la présente politique
Nous pouvons mettre a jour la présente politique. Pour les modifications importantes, nous vous en aviserons au moins 30 jours a l'avance par courriel ou au moyen d'un avis bien visible sur notre site Web et dans le Service, et nous mettrons a jour la date de "Dernière mise à jour" indiquée ci-dessus. Lorsqu'une modification exige un consentement, nous le demanderons.
21. Nous joindre
Responsable de la protection des renseignements personnels, Building Moose Agency (exploitant Chicle) — [email protected], 3336 Mainsail Cres, Mississauga, ON L5L 1H2, Canada.
Building Moose Agency (exploitant Chicle) · 3336 Mainsail Cres, Mississauga, ON L5L 1H2, Canada.
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